Publié au JOnc n° 9482 du 04/12/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE)
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Arrêté n° 2017-17318/GNC-Pr du 1er décembre 2017 portant délégation de signature à la directrice, à la directrice adjointe, aux chefs de service et aux chefs de service adjoint de la direction du budget et des affaires financières (p. 15156).
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Arrêté n° 2017-17316/GNC-Pr du 1er décembre 2017 portant délégation de signature au secrétaire général adjoint du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie (p. 15155).
Publié au JOnc n° 9482 du 04/12/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE)
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Arrêté n° 2017-17314/GNC-Pr du 1er décembre 2017 portant délégation de signature au secrétaire général du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie (p. 15154).
Publié au JOnc n° 9482 du 04/12/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE)
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Arrêté n° 2017-17286/GNC-Pr du 1er décembre 2017 constatant la prise de fonctions du président et du vice-président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie (p. 15154).
Publié au JOnc n° 9482 du 04/12/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE)
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Arrêté n° 2017-17284/GNC-Pr du 1er décembre 2017 constatant la prise de fonctions des membres du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie (p. 15154).
Publié au JOnc n° 9482 du 04/12/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE)
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Registre du commerce et des sociétés (p. 15205).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (PUBLICATIONS LEGALES)
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Déclarations d’associations (p. 15204).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (PUBLICATIONS LEGALES)
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Arrêté n° 2017/3795 du 21 novembre 2017 de la ville de Nouméa relatif à l'intégration de Mme Kelly Sanmarso dans la filière administrative des communes de Nouvelle-Calédonie et de leurs établissements publics et sa nomination au grade de rédacteur (p. 15203).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (AVIS ET COMMUNICATIONS)
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Arrêté n° 2017/3792 du 21 novembre 2017 de la ville de Nouméa modifiant et complétant l'arrêté n° 83/828 du 7 octobre 1983 réglementant la circulation et le roulage dans la ville de Nouméa (p. 15203).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (AVIS ET COMMUNICATIONS)
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Avis relatif à la succession vacante n° 1049 de M. Jacques Montex (p. 15203).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (AVIS ET COMMUNICATIONS)
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Délibération n° 924-2017/BAPS/DENV du 21 novembre 2017 autorisant le président de l'assemblée de la province Sud à déposer plainte et à se constituer partie civile (p. 15201).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (PROVINCES, Province Sud)
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Délibération n° 83-2017/APS du 17 novembre 2017 modifiant la délibération modifiée n° 8-2014/APS du 6 juin 2014 portant désignation des représentants de la province Sud dans les organismes extérieurs (p. 15201).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (PROVINCES, Province Sud)
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Délibération n° 72-2017/APS du 24 novembre 2017 relative au débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2018 (p. 15201).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (PROVINCES, Province Sud)
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Arrêté n° 2017-16964/GNC-Pr du 24 novembre 2017 portant agrément à une action de formation professionnelle continue dans le cadre de la programmation 2017 de la Nouvelle-Calédonie (p. 15186).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)
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Arrêté n° 2017-16832/GNC-Pr du 23 novembre 2017 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux, confiés à l’entreprise CHLOROPHYL, dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, du PR 326 au PR 392 de la RT1, communes de Koumac et Kaala-Gomen (p. 15185).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)
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Arrêté n° 2017-16830/GNC-Pr du 23 novembre 2017 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux, confiés à l’entreprise CHLOROPHYL, dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, du PR 189 au PR 202 de la RT1, commune de Bourail (p. 15185).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)
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Arrêté n° 2017-16024/GNC-Pr du 10 novembre 2017 portant attribution de postes de décharges d’activités de service au titre de l’année 2018 en application de la délibération n° 52 du 24 juillet 1990 portant création d’un comité supérieur de la fonction publique territoriale de Nouvelle-Calédonie (p. 15187).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)
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Arrêté n° 2017-1908/GNC-Pr du 9 novembre 2017 relatif à la réintégration de Mme Lynda Gossoin, adjoint administratif de grade normal du cadre d’administration générale de la Nouvelle-Calédonie (p. 15199).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)
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Arrêté n° 2017-16834/GNC-Pr du 23 novembre 2017 relatif à l’attribution à certains agents de la direction des infrastructures, de la topographie et des transports terrestres de tenues de travail spécifiques et d’équipements de sécurité pour l’année 2017 (p. 15199).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)
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Arrêté n° 2017-16058/GNC-Pr du 10 novembre 2017 relatif à la fin de détachement anticipée de M. Régis Lécrivain, capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (p. 15199).
Publié au JOnc n° 9483 du 05/12/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)
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