Arrêté HC/SAN/n° 041/2018 du 2 octobre 2018 portant restriction exceptionnelle de la vente de boissons alcooliques et fermentées à emporter dans les débits de boissons de 3e et 5e classes et interdiction de consommation de ces boissons dans les lieux publics dans le périmètre de la commune de Ouégoa (p. 14536).

October 16, 2018, 10:44 pm

≫ Next: Arrêté HC/SAN/n° 040/2018 du 1er octobre 2018 portant restriction exceptionnelle de la vente de boissons alcooliques et fermentées à emporter dans les débits de boissons de 3e et 5e classes et interdiction de consommation de ces boissons dans les lieux publics dans le périmètre de la commune de Kouaoua (p. 14535).

≪ Previous: Arrêté HC/SAS n° 25 du 4 octobre 2018 portant interdiction de vente et de consommation de boissons alcoolisées sur les lieux et espaces publics dans le périmètre et à proximité du parc Fayard à Dumbéa, à l’occasion de concerts et de temps de parole et d’échanges organisés le 6 octobre 2018 (p. 14537).

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Publié au JOnc n° 9621 du 11/10/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)

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Arrêté HC/SAN/n° 040/2018 du 1er octobre 2018 portant restriction exceptionnelle de la vente de boissons alcooliques et fermentées à emporter dans les débits de boissons de 3e et 5e classes et interdiction de consommation de ces boissons dans les lieux publics dans le périmètre de la commune de Kouaoua (p. 14535).

October 16, 2018, 10:44 pm

≫ Next: Arrêté HC/SAN/n° 039/2018 du 1er octobre 2018 portant restriction exceptionnelle de la vente de boissons alcooliques et fermentées à emporter dans les débits de boissons de 3e et 5e classes et interdiction de consommation de ces boissons dans les lieux publics dans le périmètre de la commune de Poya (p. 14535).

≪ Previous: Arrêté HC/SAN/n° 041/2018 du 2 octobre 2018 portant restriction exceptionnelle de la vente de boissons alcooliques et fermentées à emporter dans les débits de boissons de 3e et 5e classes et interdiction de consommation de ces boissons dans les lieux publics dans le périmètre de la commune de Ouégoa (p. 14536).

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Publié au JOnc n° 9621 du 11/10/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)

Arrêté HC/SAN/n° 039/2018 du 1er octobre 2018 portant restriction exceptionnelle de la vente de boissons alcooliques et fermentées à emporter dans les débits de boissons de 3e et 5e classes et interdiction de consommation de ces boissons dans les lieux publics dans le périmètre de la commune de Poya (p. 14535).

October 16, 2018, 10:44 pm

≫ Next: Arrêté HC/SAN/n° 038/2018 du 1er octobre 2018 portant restriction exceptionnelle de la vente de boissons alcooliques et fermentées à emporter dans les débits de boissons de 3e et 5e classes et interdiction de consommation de ces boissons dans les lieux publics dans le périmètre de la commune de Kaala-Gomen (p. 14534).

≪ Previous: Arrêté HC/SAN/n° 040/2018 du 1er octobre 2018 portant restriction exceptionnelle de la vente de boissons alcooliques et fermentées à emporter dans les débits de boissons de 3e et 5e classes et interdiction de consommation de ces boissons dans les lieux publics dans le périmètre de la commune de Kouaoua (p. 14535).

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Arrêté HC/SAN/n° 038/2018 du 1er octobre 2018 portant restriction exceptionnelle de la vente de boissons alcooliques et fermentées à emporter dans les débits de boissons de 3e et 5e classes et interdiction de consommation de ces boissons dans les lieux publics dans le périmètre de la commune de Kaala-Gomen (p. 14534).

October 16, 2018, 10:44 pm

≫ Next: Arrêté du 12 septembre 2018 portant subdélégation de signature relatif à certains actes de gestion des personnels des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire (p. 14540).

≪ Previous: Arrêté HC/SAN/n° 039/2018 du 1er octobre 2018 portant restriction exceptionnelle de la vente de boissons alcooliques et fermentées à emporter dans les débits de boissons de 3e et 5e classes et interdiction de consommation de ces boissons dans les lieux publics dans le périmètre de la commune de Poya (p. 14535).

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Publié au JOnc n° 9621 du 11/10/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)

Arrêté du 12 septembre 2018 portant subdélégation de signature relatif à certains actes de gestion des personnels des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire (p. 14540).

October 16, 2018, 10:44 pm

≫ Next: Arrêté du 12 septembre 2018 portant délégation de compétence relatif à certains actes administratifs individuels de gestion de la population pénale (p. 14540).

≪ Previous: Arrêté HC/SAN/n° 038/2018 du 1er octobre 2018 portant restriction exceptionnelle de la vente de boissons alcooliques et fermentées à emporter dans les débits de boissons de 3e et 5e classes et interdiction de consommation de ces boissons dans les lieux publics dans le périmètre de la commune de Kaala-Gomen (p. 14534).

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Publié au JOnc n° 9621 du 11/10/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)

Arrêté du 12 septembre 2018 portant délégation de compétence relatif à certains actes administratifs individuels de gestion de la population pénale (p. 14540).

October 16, 2018, 10:44 pm

≫ Next: Délibération n° 20/2018 du jeudi 6 septembre 2018 à 14h00 (p. 14742).

≪ Previous: Arrêté du 12 septembre 2018 portant subdélégation de signature relatif à certains actes de gestion des personnels des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire (p. 14540).

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Publié au JOnc n° 9621 du 11/10/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)

Délibération n° 20/2018 du jeudi 6 septembre 2018 à 14h00 (p. 14742).

October 18, 2018, 10:42 pm

≫ Next: Délibération n° 2018-063/SMTI du 4 septembre 2018 autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°12 correspondant à la ligne Nouméa – Yaté - Nouméa avec l’entreprise WENIN TRANSPORT représentée par Mme Christiane Gouetcha (p. 14755).

≪ Previous: Arrêté du 12 septembre 2018 portant délégation de compétence relatif à certains actes administratifs individuels de gestion de la population pénale (p. 14540).

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Publié au JOnc n° 9622 du 16/10/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS, Chambre de commerce et d’industrie)

Délibération n° 2018-063/SMTI du 4 septembre 2018 autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°12 correspondant à la ligne Nouméa – Yaté - Nouméa avec l’entreprise WENIN TRANSPORT représentée par Mme Christiane Gouetcha (p. 14755).

October 18, 2018, 10:42 pm

≫ Next: Délibération n° 2018-062/SMTI du 4 septembre 2018 autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 11 correspondant à la ligne Nouméa – Kouaoua - Nouméa avec l’entreprise SARL POARAXO représentée par M. Minel Gowe (p. 14754).

≪ Previous: Délibération n° 20/2018 du jeudi 6 septembre 2018 à 14h00 (p. 14742).

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Publié au JOnc n° 9622 du 16/10/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS, Chambre de commerce et d’industrie)

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Délibération n° 2018-062/SMTI du 4 septembre 2018 autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 11 correspondant à la ligne Nouméa – Kouaoua - Nouméa avec l’entreprise SARL POARAXO représentée par M. Minel Gowe (p. 14754).

October 18, 2018, 10:42 pm

≫ Next: Délibération n° 2018-061/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation de la signature d’un accord transactionnel avec la société GARAGE LVP SARL pour des prestations d’entretien et maintenance de la flotte d’autocars du syndicat mixte de transport interurbain (p. 14754).

≪ Previous: Délibération n° 2018-063/SMTI du 4 septembre 2018 autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°12 correspondant à la ligne Nouméa – Yaté - Nouméa avec l’entreprise WENIN TRANSPORT représentée par Mme Christiane Gouetcha (p. 14755).

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Publié au JOnc n° 9622 du 16/10/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS, Chambre de commerce et d’industrie)

Délibération n° 2018-061/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation de la signature d’un accord transactionnel avec la société GARAGE LVP SARL pour des prestations d’entretien et maintenance de la flotte d’autocars du syndicat mixte de transport interurbain (p. 14754).

October 18, 2018, 10:42 pm

≫ Next: Délibération n° 2018-060/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-026/SMTI correspondant à la ligne Arama – Poum – Koumac – Arama avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD représentée par M. Eddy Dubois (p. 14753).

≪ Previous: Délibération n° 2018-062/SMTI du 4 septembre 2018 autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 11 correspondant à la ligne Nouméa – Kouaoua - Nouméa avec l’entreprise SARL POARAXO représentée par M. Minel Gowe (p. 14754).

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Publié au JOnc n° 9622 du 16/10/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS, Chambre de commerce et d’industrie)

Délibération n° 2018-060/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-026/SMTI correspondant à la ligne Arama – Poum – Koumac – Arama avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD représentée par M. Eddy Dubois (p. 14753).

October 18, 2018, 10:42 pm

≫ Next: Délibération n° 2018-059/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-025/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Ponérihouen – Nouméa avec l’entreprise ARAMOTO TRANSPORT représentée par M. Jules Etienne Aramoto (p. 14752).

≪ Previous: Délibération n° 2018-061/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation de la signature d’un accord transactionnel avec la société GARAGE LVP SARL pour des prestations d’entretien et maintenance de la flotte d’autocars du syndicat mixte de transport interurbain (p. 14754).

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Publié au JOnc n° 9622 du 16/10/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS, Chambre de commerce et d’industrie)

Délibération n° 2018-059/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-025/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Ponérihouen – Nouméa avec l’entreprise ARAMOTO TRANSPORT représentée par M. Jules Etienne Aramoto (p. 14752).

October 18, 2018, 10:42 pm

≫ Next: Délibération n° 2018-058/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-024/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Touho – Nouméa avec la SARL MTA TRANSPORT représentée par M. Jean-Philippe Naaoutchoue (p. 14751).

≪ Previous: Délibération n° 2018-060/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-026/SMTI correspondant à la ligne Arama – Poum – Koumac – Arama avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD représentée par M. Eddy Dubois (p. 14753).

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Publié au JOnc n° 9622 du 16/10/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS, Chambre de commerce et d’industrie)

Délibération n° 2018-058/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-024/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Touho – Nouméa avec la SARL MTA TRANSPORT représentée par M. Jean-Philippe Naaoutchoue (p. 14751).

October 18, 2018, 10:42 pm

≫ Next: Délibération n° 2018-057/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 1 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-023/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Panié – Nouméa avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD représentée par M. Eddy Dubois (p. 14751).

≪ Previous: Délibération n° 2018-059/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-025/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Ponérihouen – Nouméa avec l’entreprise ARAMOTO TRANSPORT représentée par M. Jules Etienne Aramoto (p. 14752).

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Publié au JOnc n° 9622 du 16/10/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS, Chambre de commerce et d’industrie)

Délibération n° 2018-057/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 1 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-023/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Panié – Nouméa avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD représentée par M. Eddy Dubois (p. 14751).

October 18, 2018, 10:42 pm

≫ Next: Délibération n° 2018-056/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-020/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Thio – Nouméa avec la SARL THOMO TRANSPORT représentée par Mme Anémone Thomo (p. 14750).

≪ Previous: Délibération n° 2018-058/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-024/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Touho – Nouméa avec la SARL MTA TRANSPORT représentée par M. Jean-Philippe Naaoutchoue (p. 14751).

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Publié au JOnc n° 9622 du 16/10/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS, Chambre de commerce et d’industrie)

Délibération n° 2018-056/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-020/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Thio – Nouméa avec la SARL THOMO TRANSPORT représentée par Mme Anémone Thomo (p. 14750).

October 18, 2018, 10:42 pm

≫ Next: Délibération n° 2018-055/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 3 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-019/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Poindimié – Nouméa avec l’entreprise KAMEYODO représentée par M. Félix Kourevi (p. 14749).

≪ Previous: Délibération n° 2018-057/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 1 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-023/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Panié – Nouméa avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD représentée par M. Eddy Dubois (p. 14751).

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Publié au JOnc n° 9622 du 16/10/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS, Chambre de commerce et d’industrie)

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Délibération n° 2018-055/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 3 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-019/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Poindimié – Nouméa avec l’entreprise KAMEYODO représentée par M. Félix Kourevi (p. 14749).

October 18, 2018, 10:42 pm

≫ Next: Délibération n° 2018-054/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestations de transport n° 2017-018/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Hienghène – Nouméa avec la SARL TCHILLET représentée par M. Noël Tchillet (p. 14749).

≪ Previous: Délibération n° 2018-056/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-020/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Thio – Nouméa avec la SARL THOMO TRANSPORT représentée par Mme Anémone Thomo (p. 14750).

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Publié au JOnc n° 9622 du 16/10/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS, Chambre de commerce et d’industrie)

Délibération n° 2018-054/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestations de transport n° 2017-018/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Hienghène – Nouméa avec la SARL TCHILLET représentée par M. Noël Tchillet (p. 14749).

October 18, 2018, 10:42 pm

≫ Next: Délibération n° 2018-053/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-017/SMTI correspondant à la ligne Houaïlou – Hienghène – Houaïlou avec la SARL POARAXO représentée par M. Minel Gowe (p. 14748).

≪ Previous: Délibération n° 2018-055/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 3 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-019/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Poindimié – Nouméa avec l’entreprise KAMEYODO représentée par M. Félix Kourevi (p. 14749).

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Publié au JOnc n° 9622 du 16/10/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS, Chambre de commerce et d’industrie)

Délibération n° 2018-053/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-017/SMTI correspondant à la ligne Houaïlou – Hienghène – Houaïlou avec la SARL POARAXO représentée par M. Minel Gowe (p. 14748).

October 18, 2018, 10:42 pm

≫ Next: Délibération n° 2018-052/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-016/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Houaïlou – Nouméa avec la SARL KORO représentée par M. René Wema (p. 14747).

≪ Previous: Délibération n° 2018-054/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestations de transport n° 2017-018/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Hienghène – Nouméa avec la SARL TCHILLET représentée par M. Noël Tchillet (p. 14749).

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Publié au JOnc n° 9622 du 16/10/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS, Chambre de commerce et d’industrie)

Délibération n° 2018-052/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-016/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Houaïlou – Nouméa avec la SARL KORO représentée par M. René Wema (p. 14747).

October 18, 2018, 10:42 pm

≫ Next: Délibération n° 2018-051/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation de l’avenant n° 1 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-015/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Canala – Nouméa avec la SARL CANALA TRANSPORT représentée par M. Anthony Joredie (p. 14747).

≪ Previous: Délibération n° 2018-053/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-017/SMTI correspondant à la ligne Houaïlou – Hienghène – Houaïlou avec la SARL POARAXO représentée par M. Minel Gowe (p. 14748).

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Publié au JOnc n° 9622 du 16/10/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS, Chambre de commerce et d’industrie)

Délibération n° 2018-051/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation de l’avenant n° 1 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-015/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Canala – Nouméa avec la SARL CANALA TRANSPORT représentée par M. Anthony Joredie (p. 14747).

October 18, 2018, 10:42 pm

≫ Next: Délibération n° 2018-050/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation de l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-014/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Pouébo – Nouméa avec l’entreprise TRANSPORT DOUI représentée par M. Franck Doui (p. 14746).

≪ Previous: Délibération n° 2018-052/SMTI du 4 septembre 2018 portant approbation l’avenant n° 2 au marché à commandes de prestation de transport n° 2017-016/SMTI correspondant à la ligne Nouméa – Houaïlou – Nouméa avec la SARL KORO représentée par M. René Wema (p. 14747).

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Publié au JOnc n° 9622 du 16/10/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS, Chambre de commerce et d’industrie)