Arrêté n° 2018-16230/GNC-Pr du 16 octobre 2018 habilitant le régiment du service militaire adapté (RSMA) à préparer au diplôme de la Nouvelle-Calédonie d’auxiliaire d’autonomie (AA) (p. 15077).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-16226/GNC-Pr du 16 octobre 2018 portant organisation d’une loterie, club Kiwanis Dzumac Dumbéa (p. 15076).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-16232/GNC-Pr du 16 octobre 2018 prolongeant l’habilitation d’Improve consulting SARL à préparer au diplôme de la Nouvelle-Calédonie de formateur d'adultes (p. 15078).

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Publié au JOnc n° 9626 du 23/10/2018 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)

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Arrêté n° 2018-16226/GNC-Pr du 16 octobre 2018 portant organisation d’une loterie, club Kiwanis Dzumac Dumbéa (p. 15076).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-16178/GNC-Pr du 15 octobre 2018 relatif au versement des dotations globales de fonctionnement et d’équipement aux provinces au titre du réajustement de l’exercice 2017 (p. 15076).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-16230/GNC-Pr du 16 octobre 2018 habilitant le régiment du service militaire adapté (RSMA) à préparer au diplôme de la Nouvelle-Calédonie d’auxiliaire d’autonomie (AA) (p. 15077).

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Arrêté n° 2018-16178/GNC-Pr du 15 octobre 2018 relatif au versement des dotations globales de fonctionnement et d’équipement aux provinces au titre du réajustement de l’exercice 2017 (p. 15076).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-16158/GNC-Pr du 15 octobre 2018 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux d’investigations géotechniques confiés à la société A2EP, dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, du PR 40+500 au PR 43+500 de la RT1, commune de Païta (p. 15075).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-16226/GNC-Pr du 16 octobre 2018 portant organisation d’une loterie, club Kiwanis Dzumac Dumbéa (p. 15076).

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Arrêté n° 2018-16158/GNC-Pr du 15 octobre 2018 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux d’investigations géotechniques confiés à la société A2EP, dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, du PR 40+500 au PR 43+500 de la RT1, commune de Païta (p. 15075).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-16156/GNC-Pr du 15 octobre 2018 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux de raccordement du réseau AEP de WANI sur celui de WARAÏ, réalisés par la mairie de Houaïlou, situés dans l’emprise du domaine public routier de la Nouvelle-Calédonie, au droit du PR 61+450 de la RT3, commune de Houaïlou (p. 15073).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-16178/GNC-Pr du 15 octobre 2018 relatif au versement des dotations globales de fonctionnement et d’équipement aux provinces au titre du réajustement de l’exercice 2017 (p. 15076).

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Arrêté n° 2018-16156/GNC-Pr du 15 octobre 2018 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux de raccordement du réseau AEP de WANI sur celui de WARAÏ, réalisés par la mairie de Houaïlou, situés dans l’emprise du domaine public routier de la Nouvelle-Calédonie, au droit du PR 61+450 de la RT3, commune de Houaïlou (p. 15073).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-16076/GNC-Pr du 10 octobre 2018 relatif à la désignation de représentants de l’administration au sein du comité technique paritaire de la direction des services fiscaux de la Nouvelle-Calédonie (p. 15072).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-16158/GNC-Pr du 15 octobre 2018 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux d’investigations géotechniques confiés à la société A2EP, dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, du PR 40+500 au PR 43+500 de la RT1, commune de Païta (p. 15075).

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Arrêté n° 2018-16076/GNC-Pr du 10 octobre 2018 relatif à la désignation de représentants de l’administration au sein du comité technique paritaire de la direction des services fiscaux de la Nouvelle-Calédonie (p. 15072).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-16074/GNC-Pr du 10 octobre 2018 portant désaffectation du congrès de la Nouvelle-Calédonie d’une villa sise à Nouméa (p. 15072).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-16156/GNC-Pr du 15 octobre 2018 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux de raccordement du réseau AEP de WANI sur celui de WARAÏ, réalisés par la mairie de Houaïlou, situés dans l’emprise du domaine public routier de la Nouvelle-Calédonie, au droit du PR 61+450 de la RT3, commune de Houaïlou (p. 15073).

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Arrêté n° 2018-16074/GNC-Pr du 10 octobre 2018 portant désaffectation du congrès de la Nouvelle-Calédonie d’une villa sise à Nouméa (p. 15072).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-15996/GNC-Pr du 8 octobre 2018 modifiant l'arrêté modifié n° 2018-3138/GNC-Pr du 26 mars 2018 portant désignation des représentants du président du gouvernement dans les organismes extérieurs (p. 15072).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-16076/GNC-Pr du 10 octobre 2018 relatif à la désignation de représentants de l’administration au sein du comité technique paritaire de la direction des services fiscaux de la Nouvelle-Calédonie (p. 15072).

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Publié au JOnc n° 9626 du 23/10/2018 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)

Arrêté n° 2018-15996/GNC-Pr du 8 octobre 2018 modifiant l'arrêté modifié n° 2018-3138/GNC-Pr du 26 mars 2018 portant désignation des représentants du président du gouvernement dans les organismes extérieurs (p. 15072).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-15988/GNC-Pr du 8 octobre 2018 portant interdiction temporaire de la circulation maritime dans l'Anse de Koumac (commune de Koumac) (p. 15070).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-16074/GNC-Pr du 10 octobre 2018 portant désaffectation du congrès de la Nouvelle-Calédonie d’une villa sise à Nouméa (p. 15072).

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Arrêté n° 2018-15988/GNC-Pr du 8 octobre 2018 portant interdiction temporaire de la circulation maritime dans l'Anse de Koumac (commune de Koumac) (p. 15070).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-15984/GNC-Pr du 8 octobre 2018 rendant exécutoire le rôle général de la contribution des patentes de la Nouvelle-Calédonie au titre de l’année 2018 (p. 15069).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-15996/GNC-Pr du 8 octobre 2018 modifiant l'arrêté modifié n° 2018-3138/GNC-Pr du 26 mars 2018 portant désignation des représentants du président du gouvernement dans les organismes extérieurs (p. 15072).

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Arrêté n° 2018-15984/GNC-Pr du 8 octobre 2018 rendant exécutoire le rôle général de la contribution des patentes de la Nouvelle-Calédonie au titre de l’année 2018 (p. 15069).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-15978/GNC-Pr du 8 octobre 2018 portant organisation d’une loterie – comité régional de karaté et disciplines associées de Nouvelle-Calédonie (p. 15069).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-15988/GNC-Pr du 8 octobre 2018 portant interdiction temporaire de la circulation maritime dans l'Anse de Koumac (commune de Koumac) (p. 15070).

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Arrêté n° 2018-15978/GNC-Pr du 8 octobre 2018 portant organisation d’une loterie – comité régional de karaté et disciplines associées de Nouvelle-Calédonie (p. 15069).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Décision n° 2018-DCC-05 du 10 octobre 2018 relative à la prise de contrôle exclusif de la SARL LCTP par M. Silvio Pontoni (p. 15106).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-15984/GNC-Pr du 8 octobre 2018 rendant exécutoire le rôle général de la contribution des patentes de la Nouvelle-Calédonie au titre de l’année 2018 (p. 15069).

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Publié au JOnc n° 9626 du 23/10/2018 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)

Décision n° 2018-DCC-05 du 10 octobre 2018 relative à la prise de contrôle exclusif de la SARL LCTP par M. Silvio Pontoni (p. 15106).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-16180/GNC-Pr du 15 octobre 2018 portant nomination des mandataires simples de la régie de recettes du service de la sécurité et de la circulation routières de la direction des infrastructures, de la topographie et des transports terrestres à Nouméa (p. 15104).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-15978/GNC-Pr du 8 octobre 2018 portant organisation d’une loterie – comité régional de karaté et disciplines associées de Nouvelle-Calédonie (p. 15069).

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Arrêté n° 2018-16180/GNC-Pr du 15 octobre 2018 portant nomination des mandataires simples de la régie de recettes du service de la sécurité et de la circulation routières de la direction des infrastructures, de la topographie et des transports terrestres à Nouméa (p. 15104).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-16080/GNC-Pr du 10 octobre 2018 portant nomination de Mme le docteur Estelle Nataf en qualité de praticien hospitalier au centre hospitalier spécialisé (CHS) Albert Bousquet (p. 15104).

≪ Previous: Décision n° 2018-DCC-05 du 10 octobre 2018 relative à la prise de contrôle exclusif de la SARL LCTP par M. Silvio Pontoni (p. 15106).

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Arrêté n° 2018-16080/GNC-Pr du 10 octobre 2018 portant nomination de Mme le docteur Estelle Nataf en qualité de praticien hospitalier au centre hospitalier spécialisé (CHS) Albert Bousquet (p. 15104).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-16010/GNC-Pr du 9 octobre 2018 portant agrément de Mme Gladys Gnibekan en qualité de formateur en sauvetage et secourisme du travail (p. 15104).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-16180/GNC-Pr du 15 octobre 2018 portant nomination des mandataires simples de la régie de recettes du service de la sécurité et de la circulation routières de la direction des infrastructures, de la topographie et des transports terrestres à Nouméa (p. 15104).

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Publié au JOnc n° 9626 du 23/10/2018 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)

Arrêté n° 2018-16010/GNC-Pr du 9 octobre 2018 portant agrément de Mme Gladys Gnibekan en qualité de formateur en sauvetage et secourisme du travail (p. 15104).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-16008/GNC-Pr du 9 octobre 2018 portant agrément de M. Nicolas Busiau en qualité de formateur en sauvetage et secourisme du travail (p. 15104).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-16080/GNC-Pr du 10 octobre 2018 portant nomination de Mme le docteur Estelle Nataf en qualité de praticien hospitalier au centre hospitalier spécialisé (CHS) Albert Bousquet (p. 15104).

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Arrêté n° 2018-16008/GNC-Pr du 9 octobre 2018 portant agrément de M. Nicolas Busiau en qualité de formateur en sauvetage et secourisme du travail (p. 15104).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-16006/GNC-Pr du 9 octobre 2018 portant agrément de Mme Nausicaa Lhotellier en qualité de formateur en sauvetage et secourisme du travail (p. 15104).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-16010/GNC-Pr du 9 octobre 2018 portant agrément de Mme Gladys Gnibekan en qualité de formateur en sauvetage et secourisme du travail (p. 15104).

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Arrêté n° 2018-16006/GNC-Pr du 9 octobre 2018 portant agrément de Mme Nausicaa Lhotellier en qualité de formateur en sauvetage et secourisme du travail (p. 15104).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-15994/GNC-Pr du 8 octobre 2018 autorisant un vérificateur à utiliser son véhicule personnel pour effectuer des déplacements de service (p. 15104).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-16008/GNC-Pr du 9 octobre 2018 portant agrément de M. Nicolas Busiau en qualité de formateur en sauvetage et secourisme du travail (p. 15104).

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Arrêté n° 2018-15994/GNC-Pr du 8 octobre 2018 autorisant un vérificateur à utiliser son véhicule personnel pour effectuer des déplacements de service (p. 15104).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-15992/GNC-Pr du 8 octobre 2018 portant agrément de M. Jean-Noël Manuel en qualité de formateur en sauvetage et secourisme du travail (p. 15104).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-16006/GNC-Pr du 9 octobre 2018 portant agrément de Mme Nausicaa Lhotellier en qualité de formateur en sauvetage et secourisme du travail (p. 15104).

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Publié au JOnc n° 9626 du 23/10/2018 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)

Arrêté n° 2018-15992/GNC-Pr du 8 octobre 2018 portant agrément de M. Jean-Noël Manuel en qualité de formateur en sauvetage et secourisme du travail (p. 15104).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-15990/GNC-Pr du 8 octobre 2018 portant agrément de M. René Montchery en qualité de formateur en sauvetage et secourisme du travail (p. 15103).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-15994/GNC-Pr du 8 octobre 2018 autorisant un vérificateur à utiliser son véhicule personnel pour effectuer des déplacements de service (p. 15104).

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Arrêté n° 2018-15990/GNC-Pr du 8 octobre 2018 portant agrément de M. René Montchery en qualité de formateur en sauvetage et secourisme du travail (p. 15103).

October 25, 2018, 4:30 pm

≫ Next: Arrêté n° 2018-15600/GNC-Pr du 28 septembre 2018 relatif à la titularisation de M. Jean-Philippe Dang, ingénieur 2e grade des personnels techniques de la Nouvelle-Calédonie (p. 15103).

≪ Previous: Arrêté n° 2018-15992/GNC-Pr du 8 octobre 2018 portant agrément de M. Jean-Noël Manuel en qualité de formateur en sauvetage et secourisme du travail (p. 15104).

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