Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
Arrêté n° HC/MAC/2020-141 du 18 novembre 2020 portant attribution d’une subvention aux EDITIONS SORTIR pour l’édition du magazine SORTIR (p. 20255).
↧
Arrêté n° HC/MAC/2020-139 du 18 novembre 2020 portant attribution d’une subvention au Conservatoire de Musique et de Danse de Nouvelle-Calédonie pour son projet de spectacle musical « Entre elle et lui » (p. 20254).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
↧
Arrêté n° HC/MAC/2020-138 du 18 novembre 2020 portant attribution d’une subvention à l’association ECOLE DE CIRQUE DE NOUVELLE-CALEDONIE pour ses ateliers avec les sections sportives du Collège de Rivière-Salée (p. 20254).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
Arrêté n° HC/MAC/2020-137 du 18 novembre 2020 portant attribution d’une subvention à l’Association L’ART DU SON pour la diffusion de son festival en province Nord (p. 20253).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
Arrêté n° HC/MAC/2020-136 du 18 novembre 2020 portant attribution d’une subvention à la direction de la culture, de la jeunesse et des sports de la Province Sud (DCJS) pour l’organisation des journées de l’archéologie (p. 20253).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
↧
Arrêté n° HC/MAC/2020-135 du 18 novembre 2020 portant attribution d’une subvention à l’association des Amis du SMA (AASMA) pour ses projets culturels et artistiques (p. 20252).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
Arrêté n° HC/MAC/2020-134 de 18 novembre 2020 portant attribution d’une subvention à l’association THEATRE DE L’ILE pour son projet audiovisuel (p. 20251).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
Arrêté n° HC/MAC/2020-133 du 13 novembre 2020 portant attribution d’une subvention à l’Association RESEAU MKVK pour ses projets de danses (p. 20251).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
Arrêté n° HC/DAFE/2020-3011 du 14 décembre 2020 portant attribution d’une subvention de l’Etat à la commune d'Ouvéa au titre de l’opération « Extension du réseau AEP des secteurs Eben Eza et Aéroport » (p. 20262).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
↧
Arrêté n° HC/DAECPP/2020-33 du 24 novembre 2020 portant modification des délais de caducité d’arrêtés attribuant des subventions de l’Etat à la province Sud (p. 20257).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
Arrêté n° HC/DAECPP/2020-32 du 24 novembre 2020 portant modification des délais de caducité d’arrêtés attribuant des subventions de l’Etat à la province Sud (p. 20256).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
Arrêté n° HC/DAECPP/2020-0212 du 14 décembre 2020 portant attribution d’une subvention de l’Etat à l’Alliance Scolaire de l’Eglise Evangélique (ASEE) pour la mise en place de panneaux photovoltaïques sur le site du collège d’Havila (p. 20261).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
Arrêté n° HC/DAECPP/2020-0112 du 14 décembre 2020 portant attribution d’une subvention de l’Etat à la commune de Sarraméa (p. 20260).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
↧
Arrêté n° HC/DAC/2020-2006 du 17 décembre 2020 portant attribution d’une subvention de l’État à la province des îles Loyauté au titre de l’opération II-1 « Logement social » (p. 20277).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
Arrêté HC/DAECPP/BAI n° 42 du 17 décembre 2020 portant nomination d’un représentant de l’Etat au conseil d’administration de l’Agence de développement rural et d’aménagement foncier (ADRAF) (p. 20277).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
Arrêté n° 228 du 16 décembre 2020 portant attribution de la médaille d’honneur du travail au titre de la promotion du 1er janvier 2021 (p. 20263).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
Arrêté HC/DLAJ/BAJE/SCR/MM/n° 1062 du 17 décembre 2020 fixant pour l’année 2021, la liste des journaux habilités à recevoir les annonces judiciaires et légales (p. 20278).
Publié au JOnc n° 10062 du 29/12/2020 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
↧
↧
Délibération n° 2020-362/BPN du 4 décembre 2020 habilitant le président de l’assemblée de la province Nord à déposer plainte et se constituer partie civile (p. 20789).
Publié au JOnc n° 10065 du 31/12/2020 - (PROVINCES, Province Nord)
↧
Délibération n° 2020-361/BPN du 4 décembre 2020 habilitant le président de l’assemblée de la province Nord à défendre les intérêts de la province Nord devant la Cour administrative d'appel de Paris (p. 20789).
Publié au JOnc n° 10065 du 31/12/2020 - (PROVINCES, Province Nord)
↧
Délibération n° 2020-360/BPN du 4 décembre 2020 habilitant le président de l’assemblée de la province Nord à défendre les intérêts de la province Nord devant le tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie (p. 20788).
Publié au JOnc n° 10065 du 31/12/2020 - (PROVINCES, Province Nord)
↧