Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (PROVINCES, Province Nord)
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Arrêté n° 2017-417/PN du 23 août 2017 autorisant ENERCAL à réaliser des travaux d’électrification HTA/BTA pour l’habitation de Marcel TYAKETOU à THIEM, situés dans l’emprise du domaine public de la province Nord, du PR 33+330 au PR 33+460 de la RPN 10, commune de Tuo Cèmuhî (Touho) (p. 12317).
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Décision n° 2017-113/PN du 7 septembre 2017 autorisant Mme Manon Bouvier, infirmière en soins généraux itinérante direction des affaires sanitaires et sociales et des problèmes de société Nord, à utiliser son véhicule personnel en vue d’effectuer des déplacements de service (p. 12327).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (PROVINCES, Province Nord)
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Décision n° 2017-112/PN du 4 septembre 2017 portant agrément de gérant simple aux fins d’exploiter une licence de 3e classe dans la commune de Koné (p. 12327).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (PROVINCES, Province Nord)
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Décision n° 2017-111/PN du 4 septembre 2017 portant agrément de gérante simple aux fins d’exploiter une licence de 3e classe dans la commune de Touho (p. 12326).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (PROVINCES, Province Nord)
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Décision n° 2017-110/PN du 30 août 2017 portant agrément de gérant simple aux fins d’exploiter une licence de 1re classe dans la commune de Poum (p. 12326).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (PROVINCES, Province Nord)
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Arrêté n° 2017-2119/GNC du 12 septembre 2017 portant immatriculation de la société « CABINET DE PLACEMENT ET D’INVESTISSEMENT FINANCIERS » au Registre des intermédiaires d’assurance de Nouvelle-Calédonie (p. 12304).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)
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Arrêté n° 2017-2117/GNC du 12 septembre 2017 portant immatriculation de la « STE FRANCAISE DE COURTAGE D’ASSURANCES » au Registre des intermédiaires d’assurance de Nouvelle-Calédonie (p. 12304).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)
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Arrêté n° 2017-2115/GNC du 12 septembre 2017 portant immatriculation de la société « RPI » au Registre des intermédiaires d’assurance de Nouvelle-Calédonie (p. 12303).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)
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Arrêté n° 2017-2113/GNC du 12 septembre 2017 portant immatriculation de la société « ASSUR PLANET » au registre des intermédiaires d’assurance de Nouvelle-Calédonie (p. 12303).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)
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Arrêté n° 2017-2111/GNC du 12 septembre 2017 portant enregistrement de la déclaration d’exploitation d’une officine de pharmacie sur la commune de Houaïlou (p. 12302).
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Arrêté n° 2017-2109/GNC du 12 septembre 2017 portant ouverture des examens professionnels pour l’accès aux grades principaux dans les corps des adjoints administratifs, des rédacteurs et des attachés d’administration générale du cadre d’administration générale de la Nouvelle-Calédonie (p. 12301).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)
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Arrêté n° 2017-2103/GNC du 12 septembre 2017 fixant le nombre de postes ouverts au titre des premier et second concours externes spéciaux pour le recrutement dans le corps des professeurs des écoles du cadre de l’enseignement du premier degré de Nouvelle-Calédonie (p. 12301).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)
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Arrêté n° 2017-2101/GNC du 12 septembre 2017 fixant le nombre de postes ouverts au titre des premier et second concours spéciaux pour le recrutement dans le corps des instituteurs du cadre de l’enseignement du premier degré de Nouvelle-Calédonie (p. 12300).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)
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Arrêté n° 2017-2091/GNC du 12 septembre 2017 modifiant l’arrêté modifié n° 2016-2025/GNC du 20 septembre 2016 constatant la composition nominative de l’institut d’archéologie de la Nouvelle-Calédonie et du Pacifique (IANCP) (p. 12300).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)
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Arrêté n° 2017-2089/GNC du 12 septembre 2017 portant ouverture d’une enquête publique relative à la réalisation d’une usine hydraulique sur la commune de Pouébo par la société Hydro Paalo SAS (p. 12299).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)
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Arrêté n° 2017-13988/GNC-Pr du 16 septembre 2017 portant interdiction d’usage du feu sur l’ensemble de la Nouvelle-Calédonie (p. 12307).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)
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Arrêté n° 2017-2087/GNC du 12 septembre 2017 portant nomination par interim du chef de service adjoint du service de la promotion des filières et de la prospective de la direction des affaires économiques (p. 12306).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)
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Délibération n° 2017-128D/GNC du 12 septembre 2017 portant habilitation du président du gouvernement afin de défendre la Nouvelle-Calédonie devant le Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie (p. 12297).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)
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Délibération n° 2017-127D/GNC du 12 septembre 2017 portant habilitation du président du gouvernement afin de défendre la Nouvelle-Calédonie devant le Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie (p. 12297).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)
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Délibération n° 2017-126D/GNC du 12 septembre 2017 portant habilitation du président du gouvernement afin de défendre la Nouvelle-Calédonie devant la Cour d’appel de Nouméa (p. 12296).
Publié au JOnc n° 9456 du 21/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)
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