Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Lois et actes administratifs)
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Décret du 19 mai 2018 portant promotion et nomination (p. 6906).
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Décret n° 2018-350 du 14 mai 2018 portant application de la loi organique n° 2016-1046 du 1er août 2016 rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne autre que la France pour les élections municipales et de la loi n° 2016-1048 du 1er août 2016 rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales (p. 6907).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Lois et actes administratifs)
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Arrêté du 9 avril 2018 modifiant l’arrêté du 22 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l’entrée des étrangers sur le territoire de la Nouvelle-Calédonie (p. 6916).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Lois et actes administratifs)
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Arrêté n° HC/SAS/2018/1369 DIV du 15 mai 2018 portant attribution d’une subvention de l’Etat à la ville de Nouméa (p. 6934).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
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Arrêté n° HC/MAC 2018-68 du 17 mai 2018 portant attribution d'une subvention à l’association Marguerite pour la réalisation du spectacle « Portes ouvertes chez le Commandant» dans le cadre du mois du Patrimoine 2018 (p. 6943).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
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Arrêté n° HC/MAC 2018-69 du 17 mai 2018 portant attribution d'une subvention à l’Association POEMART pour la promotion et la diffusion de l’artiste Nicolas Mole en France en 2018 (p. 6943).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
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Arrêté n° HC/MAC 2018-67 du 17 mai 2018 portant attribution d'une subvention à Mme Lorna Garnier pour l’organisation d’une exposition intitulée « Poussières divines. Du cosmos aux océans » en 2018 (p. 6942).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
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Arrêté n° HC/MAC 2018-60 du 14 mai 2018 portant attribution d'une subvention à M. Vladimir Violette pour l’organisation de l’exposition intitulée « Gestes, Mémoire et Erosion» saison 2018 (p. 6932).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
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Arrêté n° HC/MAC 2018-65 du 15 mai 2018 portant attribution d'une subvention à l’association MWA UNESCO pour le financement d’une formation numérique dans le cadre du festival Archipel Numérique –édition 2018 (p. 6933).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
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Arrêté n° HC/MAC 2018-61 du 14 mai 2018 portant attribution d'une subvention à M. Vladimir Violette pour l’organisation d’une résidence d’artistes intitulée « Gestes, Mémoires et Erosion » à Vanuatu en 2018 (p. 6932).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
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Arrêté n° HC/MAC 2018-66 du 15 mai 2018 portant attribution d'une subvention à l’association MWA UNESCO pour la création et la diffusion du festival Archipel Numérique –édition 2018 (p. 6934).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
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Arrêté HC/CAB/n° 262/2018 du 3 mai 2018 portant nomination des personnels de la gendarmerie pour la Nouvelle-Calédonie en qualité d’huissiers auxiliaires (p. 6922).
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Arrêté n° 262 du 16 mai 2018 portant attribution d’une subvention de l’Etat au titre du programme 177 au GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC « Maison de l’étudiant de la Nouvelle-Calédonie » (p. 6941).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
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Arrêté n° 261/SAS/2018 du 16 mai 2018 portant attribution d’une subvention de l’Etat au titre du programme 177 « hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables » à l’association de coopération sociale et médico-sociale du CHS Albert Bousquet (A.C.S.M.S.) (p. 6940).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
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Arrêté n° 260/SAS/2018 du 16 mai 2018 portant attribution d’une subvention de l’Etat au titre du programme 177 « hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables » à la SOCIETE SAINT-VINCENT DE PAUL (S.S.V.P.) (p. 6939).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
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Arrêté n° 259 /SAS/2018 du 16 mai 2018 portant attribution d’une subvention de l’Etat au titre du programme 177 « hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables » à l’association « LA RAPSA » (p. 6938).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
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Arrêté n° 258 /SAS/2018 du 16 mai 2018 portant attribution d’une subvention de l’Etat au titre du programme 177 « hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables » à l’association d’Entraide Sociale (A.E.S.) BETHANIE (p. 6937).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
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Arrêté n° 257/SAS/2018 du 16 mai 2018 portant attribution d’une subvention de l’Etat au titre du programme 177 « hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables » à l’association « L’ACCUEIL » (p. 6935).
Publié au JOnc n° 9558 du 31/05/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)
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Délibération n° 314 du 1er juin 2018 relative aux tarifs de la taxe pour la transition énergétique (p. 7102).
Publié au JOnc n° 9559 du 01/06/2018 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)
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Décision n° 1736-17/EPEFIP-PROG/DR du 24 avril 2018 portant admission des stagiaires bénéficiant de l’action de formation « Valorisation des produits locaux à Lifou » (p. 7138).
Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS)
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