Décision n° 1736-16/EPEFIP-PROG/DR du 24 avril 2018 portant admission des stagiaires bénéficiant de l’action de formation « Surveillant de baignade Q4 à Ouvéa » (p. 7137).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Décision n° 1736-15/EPEFIP-PROG/DR du 20 avril 2018 portant admission des stagiaires bénéficiant de l’action de formation « Marché public à Ouvéa » (p. 7137).

≪ Previous: Décision n° 1736-17/EPEFIP-PROG/DR du 24 avril 2018 portant admission des stagiaires bénéficiant de l’action de formation « Valorisation des produits locaux à Lifou » (p. 7138).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS)

---

Décision n° 1736-15/EPEFIP-PROG/DR du 20 avril 2018 portant admission des stagiaires bénéficiant de l’action de formation « Marché public à Ouvéa » (p. 7137).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Déclarations d’associations (p. 7159).

≪ Previous: Décision n° 1736-16/EPEFIP-PROG/DR du 24 avril 2018 portant admission des stagiaires bénéficiant de l’action de formation « Surveillant de baignade Q4 à Ouvéa » (p. 7137).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (ETABLISSEMENTS PUBLICS)

Déclarations d’associations (p. 7159).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Registre du commerce et des sociétés (p. 7160).

≪ Previous: Décision n° 1736-15/EPEFIP-PROG/DR du 20 avril 2018 portant admission des stagiaires bénéficiant de l’action de formation « Marché public à Ouvéa » (p. 7137).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (PUBLICATIONS LEGALES)

Registre du commerce et des sociétés (p. 7160).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Délibération n° 4-2018/APS du 26 avril 2018 modifiant la composition des commissions intérieures de l’assemblée de la province Sud (p. 7139).

≪ Previous: Déclarations d’associations (p. 7159).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (PUBLICATIONS LEGALES)

Délibération n° 4-2018/APS du 26 avril 2018 modifiant la composition des commissions intérieures de l’assemblée de la province Sud (p. 7139).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Délibération n° 23-2018/APS du 26 avril 2018 modifiant la délibération modifiée n° 08-2014/APS du 6 juin 2014 portant désignation des représentants au sein des organismes extérieurs (p. 7139).

≪ Previous: Registre du commerce et des sociétés (p. 7160).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (PROVINCES, Province Sud)

Délibération n° 23-2018/APS du 26 avril 2018 modifiant la délibération modifiée n° 08-2014/APS du 6 juin 2014 portant désignation des représentants au sein des organismes extérieurs (p. 7139).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Arrêté n° 2036-2018/ARR/DEPS du 14 mai 2018 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux d’aménagement et de sécurisation du carrefour de la RP 20 et de la RT 1, confiés à la société Colas NC, dans l’emprise du domaine public de la route provinciale n° 20 RP 20), au PR0, commune de Bourail (p. 7143).

≪ Previous: Délibération n° 4-2018/APS du 26 avril 2018 modifiant la composition des commissions intérieures de l’assemblée de la province Sud (p. 7139).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (PROVINCES, Province Sud)

Arrêté n° 2036-2018/ARR/DEPS du 14 mai 2018 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux d’aménagement et de sécurisation du carrefour de la RP 20 et de la RT 1, confiés à la société Colas NC, dans l’emprise du domaine public de la route provinciale n° 20 RP 20), au PR0, commune de Bourail (p. 7143).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Arrêté n° 1800-2018/ARR/DEPS du 20 avril 2018 règlementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux d’électrification BTA KAWA Jean Baptiste, réalisés par la société ENERCAL, dans l'emprise du domaine public de la Route Provinciale n° 5 (RP5) au PR12+150, lieu-dit col d’Amieu commune de Sarraméa (p. 7142).

≪ Previous: Délibération n° 23-2018/APS du 26 avril 2018 modifiant la délibération modifiée n° 08-2014/APS du 6 juin 2014 portant désignation des représentants au sein des organismes extérieurs (p. 7139).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (PROVINCES, Province Sud)

Arrêté n° 1800-2018/ARR/DEPS du 20 avril 2018 règlementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux d’électrification BTA KAWA Jean Baptiste, réalisés par la société ENERCAL, dans l'emprise du domaine public de la Route Provinciale n° 5 (RP5) au PR12+150, lieu-dit col d’Amieu commune de Sarraméa (p. 7142).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Décision n° 2018-DDC-001 du 9 mai 2018 relative à la prise de contrôle exclusif de la société Fenner PLC par la Compagnie Générale des Etablissements Michelin SCA (p. 7135).

≪ Previous: Arrêté n° 2036-2018/ARR/DEPS du 14 mai 2018 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux d’aménagement et de sécurisation du carrefour de la RP 20 et de la RT 1, confiés à la société Colas NC, dans l’emprise du domaine public de la route provinciale n° 20 RP 20), au PR0, commune de Bourail (p. 7143).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (PROVINCES, Province Sud)

---

Décision n° 2018-DDC-001 du 9 mai 2018 relative à la prise de contrôle exclusif de la société Fenner PLC par la Compagnie Générale des Etablissements Michelin SCA (p. 7135).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Loi du pays n° 2018-4 du 28 mai 2018 relative aux successions des biens appartenant aux personnes de statut civil coutumier kanak (p. 7131).

≪ Previous: Arrêté n° 1800-2018/ARR/DEPS du 20 avril 2018 règlementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux d’électrification BTA KAWA Jean Baptiste, réalisés par la société ENERCAL, dans l'emprise du domaine public de la Route Provinciale n° 5 (RP5) au PR12+150, lieu-dit col d’Amieu commune de Sarraméa (p. 7142).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)

Loi du pays n° 2018-4 du 28 mai 2018 relative aux successions des biens appartenant aux personnes de statut civil coutumier kanak (p. 7131).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Loi du pays n° 2018-3 du 28 mai 2018 instituant un congé pour responsabilités coutumières (p. 7130).

≪ Previous: Décision n° 2018-DDC-001 du 9 mai 2018 relative à la prise de contrôle exclusif de la société Fenner PLC par la Compagnie Générale des Etablissements Michelin SCA (p. 7135).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)

Loi du pays n° 2018-3 du 28 mai 2018 instituant un congé pour responsabilités coutumières (p. 7130).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Arrêté du 29 mai 2018 fixant les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs pris en compte pour la détermination du nombre de représentants du personnel au sein de la commission consultative mixte locale du second degré de Nouvelle-Calédonie (p. 7128).

≪ Previous: Loi du pays n° 2018-4 du 28 mai 2018 relative aux successions des biens appartenant aux personnes de statut civil coutumier kanak (p. 7131).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Congrès)

Arrêté du 29 mai 2018 fixant les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs pris en compte pour la détermination du nombre de représentants du personnel au sein de la commission consultative mixte locale du second degré de Nouvelle-Calédonie (p. 7128).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Arrêté du 29 mai 2018 fixant le nombre de membres de la commission consultative mixte locale du premier degré de Nouvelle-Calédonie (p. 7129).

≪ Previous: Loi du pays n° 2018-3 du 28 mai 2018 instituant un congé pour responsabilités coutumières (p. 7130).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (ETAT, Vice-rectorat)

Arrêté du 29 mai 2018 fixant le nombre de membres de la commission consultative mixte locale du premier degré de Nouvelle-Calédonie (p. 7129).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Arrêté du 29 mai 2018 fixant les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs pris en compte pour la détermination du nombre de représentants du personnel au sein de la commission consultative mixte locale du premier degré de Nouvelle-Calédonie (p. 7128).

≪ Previous: Arrêté du 29 mai 2018 fixant les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs pris en compte pour la détermination du nombre de représentants du personnel au sein de la commission consultative mixte locale du second degré de Nouvelle-Calédonie (p. 7128).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (ETAT, Vice-rectorat)

Arrêté du 29 mai 2018 fixant les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs pris en compte pour la détermination du nombre de représentants du personnel au sein de la commission consultative mixte locale du premier degré de Nouvelle-Calédonie (p. 7128).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Arrêté du 30 mars 2018 fixant les parts respectives de femmes et d’hommes dans les commissions administratives paritaires locales de certains corps de personnels exerçant leurs fonctions en Nouvelle-Calédonie (p. 7126).

≪ Previous: Arrêté du 29 mai 2018 fixant le nombre de membres de la commission consultative mixte locale du premier degré de Nouvelle-Calédonie (p. 7129).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (ETAT, Vice-rectorat)

Arrêté du 30 mars 2018 fixant les parts respectives de femmes et d’hommes dans les commissions administratives paritaires locales de certains corps de personnels exerçant leurs fonctions en Nouvelle-Calédonie (p. 7126).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Arrêté du 29 mai 2018 fixant le nombre de membres de la commission consultative mixte locale du second degré de Nouvelle-Calédonie (p. 7128).

≪ Previous: Arrêté du 29 mai 2018 fixant les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs pris en compte pour la détermination du nombre de représentants du personnel au sein de la commission consultative mixte locale du premier degré de Nouvelle-Calédonie (p. 7128).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (ETAT, Vice-rectorat)

---

Arrêté du 29 mai 2018 fixant le nombre de membres de la commission consultative mixte locale du second degré de Nouvelle-Calédonie (p. 7128).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Arrêté du 25 mai 2018 modifiant l’arrêté du 30 mars 2018 fixant les parts respectives de femmes et d’hommes dans les commissions administratives paritaires locales de certains corps de personnels exerçant leurs fonctions en Nouvelle-Calédonie (p. 7127).

≪ Previous: Arrêté du 30 mars 2018 fixant les parts respectives de femmes et d’hommes dans les commissions administratives paritaires locales de certains corps de personnels exerçant leurs fonctions en Nouvelle-Calédonie (p. 7126).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (ETAT, Vice-rectorat)

Arrêté du 25 mai 2018 modifiant l’arrêté du 30 mars 2018 fixant les parts respectives de femmes et d’hommes dans les commissions administratives paritaires locales de certains corps de personnels exerçant leurs fonctions en Nouvelle-Calédonie (p. 7127).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Décret n° 2018-424 du 30 mai 2018 pris pour l'application de l'article 3 de la loi organique n° 2018-280 du 19 avril 2018 relative à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté (p. 7108).

≪ Previous: Arrêté du 29 mai 2018 fixant le nombre de membres de la commission consultative mixte locale du second degré de Nouvelle-Calédonie (p. 7128).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (ETAT, Vice-rectorat)

Décret n° 2018-424 du 30 mai 2018 pris pour l'application de l'article 3 de la loi organique n° 2018-280 du 19 avril 2018 relative à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté (p. 7108).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Arrêté n° HC/MAC/72 du 23 mai 2018 portant attribution d'une subvention à l’association Poa Boa Vi Thila pour la mise en œuvre des projets du centre culturel de Pomemie : favoriser la diffusion de la production artistique et culturelle, mise en place d’une résidence à la création en gravure sur bambou et assister la formation des créateurs et des acteurs culturels (p. 7118).

≪ Previous: Arrêté du 25 mai 2018 modifiant l’arrêté du 30 mars 2018 fixant les parts respectives de femmes et d’hommes dans les commissions administratives paritaires locales de certains corps de personnels exerçant leurs fonctions en Nouvelle-Calédonie (p. 7127).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (ETAT, Lois et actes administratifs)

Arrêté n° HC/MAC/72 du 23 mai 2018 portant attribution d'une subvention à l’association Poa Boa Vi Thila pour la mise en œuvre des projets du centre culturel de Pomemie : favoriser la diffusion de la production artistique et culturelle, mise en place d’une résidence à la création en gravure sur bambou et assister la formation des créateurs et des acteurs culturels (p. 7118).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Arrêté n° HC/MAC/2018-71 du 22 mai 2018 portant attribution d'une subvention à l’Association Siapo pour le financement du projet « Elevation Journey » en 2018 (p. 7117).

≪ Previous: Décret n° 2018-424 du 30 mai 2018 pris pour l'application de l'article 3 de la loi organique n° 2018-280 du 19 avril 2018 relative à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté (p. 7108).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)

Arrêté n° HC/MAC/2018-71 du 22 mai 2018 portant attribution d'une subvention à l’Association Siapo pour le financement du projet « Elevation Journey » en 2018 (p. 7117).

June 7, 2018, 1:15 am

≫ Next: Arrêté n° HC/MAC/2018-70 du 22 mai 2018 portant attribution d'une subvention à l’association Ininata Son’ore Ededo pour le financement de la fête des 10 ans de l’association du 22 au 24 juin 2018 (p. 7116).

≪ Previous: Arrêté n° HC/MAC/72 du 23 mai 2018 portant attribution d'une subvention à l’association Poa Boa Vi Thila pour la mise en œuvre des projets du centre culturel de Pomemie : favoriser la diffusion de la production artistique et culturelle, mise en place d’une résidence à la création en gravure sur bambou et assister la formation des créateurs et des acteurs culturels (p. 7118).

$

0

0

Publié au JOnc n° 9560 du 05/06/2018 - (ETAT, Haut-commissaire de la République)