Arrêté n° 2017-457/PN du 11 septembre 2017 relatif à l’autorisation de prélèvement d’eau souterraine, au lieu-dit Tamaon, commune de Pouembout, pour l’alimentation d’une habitation et l’irrigation de cultures par M. Mathieu Estebe et Mme Marion Bois (p. 12461).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° 2017-456/PN du 11 septembre 2017 fixant les conditions et le montant de l’indemnisation du commissaire-enquêteur en charge l’enquête publique relative au captage d’une partie des eaux du creek Pwac Pué, au lieu-dit Pam, commune de Ouégoa par M. Gianni Vico (p. 12460).

≪ Previous: Arrêté n° 2784-2017/ARR/DEPS du 12 septembre 2017 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit d'un chantier d'extension de réseau électrique au droit du lotissement « Entre deux mers » sur la VE1, au PR7+240 sur la commune de Dumbéa (p. 12463).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (PROVINCES, Province Nord)

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Arrêté n° 2017-456/PN du 11 septembre 2017 fixant les conditions et le montant de l’indemnisation du commissaire-enquêteur en charge l’enquête publique relative au captage d’une partie des eaux du creek Pwac Pué, au lieu-dit Pam, commune de Ouégoa par M. Gianni Vico (p. 12460).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° 2017-455/PN du 11 septembre 2017 portant ouverture d’une enquête commodo et incommodo relative au captage d’une partie des d’eaux du creek Pwac Pué, au lieu-dit Pam, commune de Ouégoa, demandé par M. Gianni Vico (p. 12459).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-457/PN du 11 septembre 2017 relatif à l’autorisation de prélèvement d’eau souterraine, au lieu-dit Tamaon, commune de Pouembout, pour l’alimentation d’une habitation et l’irrigation de cultures par M. Mathieu Estebe et Mme Marion Bois (p. 12461).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (PROVINCES, Province Nord)

Arrêté n° 2017-455/PN du 11 septembre 2017 portant ouverture d’une enquête commodo et incommodo relative au captage d’une partie des d’eaux du creek Pwac Pué, au lieu-dit Pam, commune de Ouégoa, demandé par M. Gianni Vico (p. 12459).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° 2017-454/PN du 11 septembre 2017 fixant les conditions et le montant de l’indemnisation du commissaire-enquêteur en charge l’enquête publique relative au captage d’une partie des eaux d’un creek sans nom, au lieu-dit les Montagnes Blanches, commune de Pouembout (p. 12458).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-456/PN du 11 septembre 2017 fixant les conditions et le montant de l’indemnisation du commissaire-enquêteur en charge l’enquête publique relative au captage d’une partie des eaux du creek Pwac Pué, au lieu-dit Pam, commune de Ouégoa par M. Gianni Vico (p. 12460).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (PROVINCES, Province Nord)

Arrêté n° 2017-454/PN du 11 septembre 2017 fixant les conditions et le montant de l’indemnisation du commissaire-enquêteur en charge l’enquête publique relative au captage d’une partie des eaux d’un creek sans nom, au lieu-dit les Montagnes Blanches, commune de Pouembout (p. 12458).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° 2017-453/PN du 11 septembre 2017 portant ouverture d’une enquête commodo-incommodo relative au captage d’une partie des d’eaux superficielles d’un creek sans nom au lieu-dit les Montagnes Blanches, dans la commune de Pouembout, demandé M. Johan Kuhn (p. 12458).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-455/PN du 11 septembre 2017 portant ouverture d’une enquête commodo et incommodo relative au captage d’une partie des d’eaux du creek Pwac Pué, au lieu-dit Pam, commune de Ouégoa, demandé par M. Gianni Vico (p. 12459).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (PROVINCES, Province Nord)

Arrêté n° 2017-453/PN du 11 septembre 2017 portant ouverture d’une enquête commodo-incommodo relative au captage d’une partie des d’eaux superficielles d’un creek sans nom au lieu-dit les Montagnes Blanches, dans la commune de Pouembout, demandé M. Johan Kuhn (p. 12458).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° 2017-2085/GNC du 12 septembre 2017 relatif à la création et la mise en exploitation par la SARL Home Dépôt d'un commerce de détail d'une surface de vente de 700 m² à enseigne Home Dépôt, situé à Nouméa (p. 12436).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-454/PN du 11 septembre 2017 fixant les conditions et le montant de l’indemnisation du commissaire-enquêteur en charge l’enquête publique relative au captage d’une partie des eaux d’un creek sans nom, au lieu-dit les Montagnes Blanches, commune de Pouembout (p. 12458).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (PROVINCES, Province Nord)

Arrêté n° 2017-2085/GNC du 12 septembre 2017 relatif à la création et la mise en exploitation par la SARL Home Dépôt d'un commerce de détail d'une surface de vente de 700 m² à enseigne Home Dépôt, situé à Nouméa (p. 12436).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° 2017-14068/GNC-Pr du 18 septembre 2017 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux de sondages, confiés au bureau d’études GEOTECH NC, dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, au PR 127+260 de la RT1, commune de Moindou (p. 12456).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-453/PN du 11 septembre 2017 portant ouverture d’une enquête commodo-incommodo relative au captage d’une partie des d’eaux superficielles d’un creek sans nom au lieu-dit les Montagnes Blanches, dans la commune de Pouembout, demandé M. Johan Kuhn (p. 12458).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)

Arrêté n° 2017-14068/GNC-Pr du 18 septembre 2017 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux de sondages, confiés au bureau d’études GEOTECH NC, dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, au PR 127+260 de la RT1, commune de Moindou (p. 12456).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° 2017-14066/GNC-Pr du 18 septembre 2017 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux de tirage de câble téléphonique dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, du PR 31 au PR 34 de la RT1, Port Laguerre, commune de Païta (p. 12454).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-2085/GNC du 12 septembre 2017 relatif à la création et la mise en exploitation par la SARL Home Dépôt d'un commerce de détail d'une surface de vente de 700 m² à enseigne Home Dépôt, situé à Nouméa (p. 12436).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)

Arrêté n° 2017-14066/GNC-Pr du 18 septembre 2017 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux de tirage de câble téléphonique dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, du PR 31 au PR 34 de la RT1, Port Laguerre, commune de Païta (p. 12454).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° 2017-14064/GNC-Pr du 18 septembre 2017 modifiant l’arrêté modifié n° 2016-18018/GNC-Pr du 24 novembre 2016 portant délégation de signature au directeur, directeur adjoint et aux chefs de service de la direction des infrastructures, de la topographie et des transports terrestres (p. 12454).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-14068/GNC-Pr du 18 septembre 2017 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux de sondages, confiés au bureau d’études GEOTECH NC, dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, au PR 127+260 de la RT1, commune de Moindou (p. 12456).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)

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Arrêté n° 2017-14064/GNC-Pr du 18 septembre 2017 modifiant l’arrêté modifié n° 2016-18018/GNC-Pr du 24 novembre 2016 portant délégation de signature au directeur, directeur adjoint et aux chefs de service de la direction des infrastructures, de la topographie et des transports terrestres (p. 12454).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° 2017-14062/GNC-Pr du 18 septembre 2017 portant création d'une zone temporaire interdite à la circulation maritime au Vallon Dore (commune du Mont-Dore) (p. 12451).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-14066/GNC-Pr du 18 septembre 2017 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux de tirage de câble téléphonique dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, du PR 31 au PR 34 de la RT1, Port Laguerre, commune de Païta (p. 12454).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)

Arrêté n° 2017-14062/GNC-Pr du 18 septembre 2017 portant création d'une zone temporaire interdite à la circulation maritime au Vallon Dore (commune du Mont-Dore) (p. 12451).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° 2017-13940/GNC-Pr du 15 septembre 2017 autorisant à titre exceptionnel le déroulement d’une compétition de drift du 7 au 8 octobre 2017 (p. 12450).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-14064/GNC-Pr du 18 septembre 2017 modifiant l’arrêté modifié n° 2016-18018/GNC-Pr du 24 novembre 2016 portant délégation de signature au directeur, directeur adjoint et aux chefs de service de la direction des infrastructures, de la topographie et des transports terrestres (p. 12454).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)

Arrêté n° 2017-13940/GNC-Pr du 15 septembre 2017 autorisant à titre exceptionnel le déroulement d’une compétition de drift du 7 au 8 octobre 2017 (p. 12450).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° 2017-13930/GNC-Pr du 15 septembre 2017 rendant exécutoire le rôle supplémentaire n° 20 de l’impôt sur le revenu pour l’année 2012 (p. 12450).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-14062/GNC-Pr du 18 septembre 2017 portant création d'une zone temporaire interdite à la circulation maritime au Vallon Dore (commune du Mont-Dore) (p. 12451).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)

Arrêté n° 2017-13930/GNC-Pr du 15 septembre 2017 rendant exécutoire le rôle supplémentaire n° 20 de l’impôt sur le revenu pour l’année 2012 (p. 12450).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° 2017-13928/GNC-Pr du 15 septembre 2017 rendant exécutoire le rôle supplémentaire n° 17 de l’impôt sur le revenu pour l’année 2011 (p. 12449).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-13940/GNC-Pr du 15 septembre 2017 autorisant à titre exceptionnel le déroulement d’une compétition de drift du 7 au 8 octobre 2017 (p. 12450).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)

Arrêté n° 2017-13928/GNC-Pr du 15 septembre 2017 rendant exécutoire le rôle supplémentaire n° 17 de l’impôt sur le revenu pour l’année 2011 (p. 12449).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° 2017-13926/GNC-Pr du 15 septembre 2017 relatif au versement d’une indemnité en faveur de M. Frédéric, Doui Nadu-Maina en qualité de chef de la tribu de Neami, commune de Koné (p. 12449).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-13930/GNC-Pr du 15 septembre 2017 rendant exécutoire le rôle supplémentaire n° 20 de l’impôt sur le revenu pour l’année 2012 (p. 12450).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)

Arrêté n° 2017-13926/GNC-Pr du 15 septembre 2017 relatif au versement d’une indemnité en faveur de M. Frédéric, Doui Nadu-Maina en qualité de chef de la tribu de Neami, commune de Koné (p. 12449).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° 2017-13882/GNC-Pr du 14 septembre 2017 réglementant temporairement la circulation au droit des travaux de dépose d’appuis et de câbles aérien, et de tirage de câble souterrain réalisés par l’Office des Postes et des Télécommunications (OPT), situés dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, entre les PR 220 et 220+400 de la RT1, commune de Poya (p. 12447).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-13928/GNC-Pr du 15 septembre 2017 rendant exécutoire le rôle supplémentaire n° 17 de l’impôt sur le revenu pour l’année 2011 (p. 12449).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)

Arrêté n° 2017-13882/GNC-Pr du 14 septembre 2017 réglementant temporairement la circulation au droit des travaux de dépose d’appuis et de câbles aérien, et de tirage de câble souterrain réalisés par l’Office des Postes et des Télécommunications (OPT), situés dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, entre les PR 220 et 220+400 de la RT1, commune de Poya (p. 12447).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° HC/MAC/2017-117 du 30 août 2017 portant attribution d'une subvention à l’Association « La Maison du Livre de la Nouvelle-Calédonie » pour son fonctionnement 2017 (p. 12432).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-13926/GNC-Pr du 15 septembre 2017 relatif au versement d’une indemnité en faveur de M. Frédéric, Doui Nadu-Maina en qualité de chef de la tribu de Neami, commune de Koné (p. 12449).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (NOUVELLE-CALEDONIE, Gouvernement)

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Arrêté n° HC/MAC/2017-117 du 30 août 2017 portant attribution d'une subvention à l’Association « La Maison du Livre de la Nouvelle-Calédonie » pour son fonctionnement 2017 (p. 12432).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté n° HC/DAIRCL/2180-106 du 30 août 2017 portant modification de l’arrêté HC/DAIRLC/67 du 1er décembre 2016 portant versement d’une subvention de l’Etat au Groupement d’Intérêt Public Formation Cadres Avenir pour le dispositif MBA au titre de l’année 2016 (p. 12432).

≪ Previous: Arrêté n° 2017-13882/GNC-Pr du 14 septembre 2017 réglementant temporairement la circulation au droit des travaux de dépose d’appuis et de câbles aérien, et de tirage de câble souterrain réalisés par l’Office des Postes et des Télécommunications (OPT), situés dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, entre les PR 220 et 220+400 de la RT1, commune de Poya (p. 12447).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (ETAT, Lois et actes administratifs)

Arrêté n° HC/DAIRCL/2180-106 du 30 août 2017 portant modification de l’arrêté HC/DAIRLC/67 du 1er décembre 2016 portant versement d’une subvention de l’Etat au Groupement d’Intérêt Public Formation Cadres Avenir pour le dispositif MBA au titre de l’année 2016 (p. 12432).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté HC/SAS n° 19 du 19 septembre 2017 portant restriction de l’introduction de boissons alcoolisées sur le site du Fort de Teremba sur la commune de Moindou à l’occasion de la 5e édition du festival de musique Blackwoodstock (p. 12435).

≪ Previous: Arrêté n° HC/MAC/2017-117 du 30 août 2017 portant attribution d'une subvention à l’Association « La Maison du Livre de la Nouvelle-Calédonie » pour son fonctionnement 2017 (p. 12432).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (ETAT, Lois et actes administratifs)

Arrêté HC/SAS n° 19 du 19 septembre 2017 portant restriction de l’introduction de boissons alcoolisées sur le site du Fort de Teremba sur la commune de Moindou à l’occasion de la 5e édition du festival de musique Blackwoodstock (p. 12435).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté HC/SAS/2017/n° 1298 NCL du 30 août 2017 portant attribution d'une subvention à la commune de La Foa au titre de la dotation d’equipement des territoires ruraux (DETR) 2017 (p. 12434).

≪ Previous: Arrêté n° HC/DAIRCL/2180-106 du 30 août 2017 portant modification de l’arrêté HC/DAIRLC/67 du 1er décembre 2016 portant versement d’une subvention de l’Etat au Groupement d’Intérêt Public Formation Cadres Avenir pour le dispositif MBA au titre de l’année 2016 (p. 12432).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (ETAT, Lois et actes administratifs)

Arrêté HC/SAS/2017/n° 1298 NCL du 30 août 2017 portant attribution d'une subvention à la commune de La Foa au titre de la dotation d’equipement des territoires ruraux (DETR) 2017 (p. 12434).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Arrêté HC/SAS/2017/n° 1295 NCL du 30 août 2017 portant attribution d'une subvention au SIVM CENTRE EST au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2017 (p. 12433).

≪ Previous: Arrêté HC/SAS n° 19 du 19 septembre 2017 portant restriction de l’introduction de boissons alcoolisées sur le site du Fort de Teremba sur la commune de Moindou à l’occasion de la 5e édition du festival de musique Blackwoodstock (p. 12435).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (ETAT, Lois et actes administratifs)

Arrêté HC/SAS/2017/n° 1295 NCL du 30 août 2017 portant attribution d'une subvention au SIVM CENTRE EST au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2017 (p. 12433).

September 26, 2017, 2:24 am

≫ Next: Décret n° 2017-1253 du 9 août 2017 relatif aux marchés d'instruments financiers et à la séparation du régime juridique des sociétés de gestion de portefeuille de celui des entreprises d'investissement (p. 12405).

≪ Previous: Arrêté HC/SAS/2017/n° 1298 NCL du 30 août 2017 portant attribution d'une subvention à la commune de La Foa au titre de la dotation d’equipement des territoires ruraux (DETR) 2017 (p. 12434).

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Publié au JOnc n° 9457 du 26/09/2017 - (ETAT, Lois et actes administratifs)